Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

29 questions

Question n° 12870 posée par M. Raymond Vall

Financement de l'aide à domicile en milieu rural

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

31/10/2019
Pertinence
Question n° 12871 posée par M. Raymond Vall

Revalorisation des métiers de l'aide à domicile en milieu rural

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

31/10/2019
Pertinence
Question n° 12882 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

Aide à domicile en milieu rural

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

31/10/2019
Pertinence
Question n° 12912 posée par M. Serge Babary

Revalorisation du métier d'aide à domicile

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

31/10/2019
Pertinence
Question n° 12919 posée par Mme Sylviane Noël

Meilleure reconnaissance du métier des auxiliaires de vie et aides à domicile

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

31/10/2019
Pertinence
Question n° 03295 posée par Mme Marie-Christine Chauvin

Conséquences de la baisse des contrats aidés dans les communes

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires

15/02/2018
Pertinence
Question n° 01086 posée par M. Michel Savin

Situation de certains organismes d'intérêt général situés dans des zones de désertification rurale

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires

24/08/2017
Pertinence
Question n° 00624 posée par Mme Danielle Michel

Place des jeunes femmes dans les territoires ruraux

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

20/07/2017
Pertinence
Question n° 17855 posée par M. Alain Houpert

Télétravail et désertification rurale

Réponse du Ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité

24/09/2015
Pertinence
Question n° 17728 posée par M. Roland Courteau

Télétravail

Réponse du Ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité

10/09/2015
Pertinence