Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 19633 posée par M. François Rebsamen

Observatoire national de la consommation des terres agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

28/07/2011
Pertinence
Question n° 03486 posée par M. Jean Cluzel

Politique de l'aménagement rural

Réponse du ministère : Agriculture

09/02/1989
Pertinence
Question n° 03192 posée par M. Hubert Haenel

Politique agricole

Réponse du ministère : Agriculture

26/01/1989
Pertinence
Question n° 03229 posée par M. Hubert Haenel

Financement des programmes de développement coordonné

Réponse du ministère : Agriculture

26/01/1989
Pertinence
Question n° 00909 posée par M. Hubert Haenel

Politique agricole

Réponse du ministère : Agriculture

14/07/1988
Pertinence
Question n° 00911 posée par M. Hubert Haenel

Financement des programmes de développement coordonné

Réponse du ministère : Agriculture

14/07/1988
Pertinence
Question n° 00082 posée par M. René Chazelle

Amélioration des structures agricoles en Haute-Loire

Réponse du ministère : Agriculture

12/06/1981
Pertinence
Question n° 02628 posée par M. René Chazelle

Amélioration des structures agricoles en Haute-Loire

La question est caduque

03/04/1981
Pertinence
Question n° 29249 posée par M. François Prigent

Plans d'aménagement ruraux: conclusions d'une étude

Réponse du ministère : Agriculture

22/02/1979
Pertinence