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67 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
67 questions
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Question n° 29068 posée par M. Edouard Le Jeune
Aménagements ruraux: bilan d'étude
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 29249 posée par M. François Prigent
Plans d'aménagement ruraux: conclusions d'une étude
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 02628 posée par M. René Chazelle
Amélioration des structures agricoles en Haute-Loire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00082 posée par M. René Chazelle
Amélioration des structures agricoles en Haute-Loire
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 02660 posée par M. Jacques Mossion
Avenir des communes rurales: bilan d'étude
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 02691 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard
Fonction des petites villes au regard de l'aménagement rural: bilan d'étude
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 03105 posée par M. Rémi Herment
Aménagement du territoire rural: mesures
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 03825 posée par M. Marcel Vidal
Politique d'aménagement rural
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 04385 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard
Fonction des petites villes au regard de l'aménagement rural
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 04753 posée par M. Charles-Edmond Lenglet
Equipements ruraux: critères de répartition
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence