Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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67 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

67 questions

Question n° 29068 posée par M. Edouard Le Jeune

Aménagements ruraux: bilan d'étude

Réponse du ministère : Agriculture

15/02/1979
Pertinence
Question n° 29249 posée par M. François Prigent

Plans d'aménagement ruraux: conclusions d'une étude

Réponse du ministère : Agriculture

22/02/1979
Pertinence
Question n° 02628 posée par M. René Chazelle

Amélioration des structures agricoles en Haute-Loire

La question est caduque

03/04/1981
Pertinence
Question n° 00082 posée par M. René Chazelle

Amélioration des structures agricoles en Haute-Loire

Réponse du ministère : Agriculture

12/06/1981
Pertinence
Question n° 02660 posée par M. Jacques Mossion

Avenir des communes rurales: bilan d'étude

La question a été retirée

05/11/1981
Pertinence
Question n° 02691 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

Fonction des petites villes au regard de l'aménagement rural: bilan d'étude

Réponse du ministère : Agriculture

06/11/1981
Pertinence
Question n° 03105 posée par M. Rémi Herment

Aménagement du territoire rural: mesures

Réponse du ministère : Agriculture

01/12/1981
Pertinence
Question n° 03825 posée par M. Marcel Vidal

Politique d'aménagement rural

Réponse du ministère : Agriculture

13/01/1982
Pertinence
Question n° 04385 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

Fonction des petites villes au regard de l'aménagement rural

Réponse du ministère : Agriculture

18/02/1982
Pertinence
Question n° 04753 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

Equipements ruraux: critères de répartition

Réponse du ministère : Agriculture

11/03/1982
Pertinence