Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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68 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

68 questions

Question n° 01277 posée par M. Hubert Haenel

Consultation du Conseil national de la montagne par le FIDAR et par le FIAT

Réponse du ministère : Industrie

25/08/1988
Pertinence
Question n° 01729 posée par M. Jean Faure

Consultation du Conseil national de la montagne par les CIDAR et CIAT

Réponse du ministère : Industrie

29/09/1988
Pertinence
Question n° 02099 posée par M. Albert Voilquin

Développement des zones rurales

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

03/11/1988
Pertinence
Question n° 04818 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Crédits régionaux européens

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

25/05/1989
Pertinence
Question n° 10441 posée par M. Daniel Percheron

Politique d'aménagement en milieu rural

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

14/06/1990
Pertinence
Question n° 13490 posée par M. René-Pierre Signé

Mise en place d'un programme d'aménagement du territoire, petits projets

Réponse du ministère : Ville

24/01/1991
Pertinence
Question n° 17210 posée par M. Jean Puech

Aménagement du territoire CIAT - CNAT

La question est caduque

12/09/1991
Pertinence
Question n° 17212 posée par M. Jean Puech

Aménagement du territoire priorités budgétaires

La question est caduque

12/09/1991
Pertinence
Question n° 19073 posée par M. Jean Cluzel

Procédures communautaires en faveur de l'aménagement rural

La question est caduque

12/12/1991
Pertinence
Question n° 19158 posée par M. Rémi Herment

Equilibre des métropoles et des zones rurales

La question est caduque

19/12/1991
Pertinence