Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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158 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

158 questions

Question n° 24970 posée par M. Michel Alloncle

Réduction des heures d'ouverture des bureaux de poste ruraux en Charente

La question est caduque

11/03/1993
Pertinence
Question n° 24793 posée par M. Albert Voilquin

Maintien de La Poste en zone rurale

La question est caduque

25/02/1993
Pertinence
Question n° 24547 posée par M. Michel Doublet

Suppression de bureaux de poste en milieu rural

La question est caduque

04/02/1993
Pertinence
Question n° 22972 posée par M. André Bohl

Maintien du service public de La Poste en zone rurale

Réponse du ministère : Postes

01/10/1992
Pertinence
Question n° 22760 posée par M. Roger Husson

Avenir de la recette postale de Bliesbruck (Moselle)

Réponse du ministère : Postes

17/09/1992
Pertinence
Question n° 22774 posée par M. Georges Gruillot

Receveurs des postes exerçant en milieu rural

Réponse du ministère : Postes

17/09/1992
Pertinence
Question n° 22470 posée par M. Henri Collette

Mise en place des schémas directeurs de présence postale

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

13/08/1992
Pertinence
Question n° 22348 posée par M. Michel Alloncle

Fermeture partielle de bureaux de postes en zones rurales

Réponse du ministère : Postes

06/08/1992
Pertinence
Question n° 22142 posée par M. Jacques Larché

Maintien des bureaux de poste en zone rurale

Réponse du ministère : Postes

16/07/1992
Pertinence
Question n° 21957 posée par M. Paul Girod

Fermeture de bureaux de poste en zone rurale et notamment dans l'Aisne

Réponse du ministère : Postes

09/07/1992
Pertinence