Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

30 questions

Question n° 00878 posée par M. Alain Fouché

Situation des pôles d'excellence rurale

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

03/08/2017
Pertinence
Question n° 17855 posée par M. Alain Houpert

Télétravail et désertification rurale

Réponse du Ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité

24/09/2015
Pertinence
Question n° 15898 posée par M. Alain Houpert

Avenir de la ruralité

La question est caduque

23/04/2015
Pertinence
Question n° 06602 posée par M. Didier Guillaume

Révision générale des politiques publiques

Réponse du Premier ministre

11/12/2008
Pertinence
Question n° 06453 posée par M. Hervé Maurey

Mise en place de la couverture Internet haut débit pour tous les Français

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la prospective et du développement de l'économie numérique

04/12/2008
Pertinence
Question n° 24091 posée par M. Georges Mouly

Charte sur l'organisation de l'offre de services publics et au public en milieu rural

La question est caduque

27/07/2006
Pertinence
Question n° 17246 posée par M. Michel Moreigne

Classement en zone franche du département de la Creuse

Réponse du ministère : Premier ministre

22/08/1996
Pertinence
Question n° 02289 posée par M. Raymond Courrière

Rééquilibrage du territoire en faveur du monde rural

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

29/07/1993
Pertinence
Question n° 01467 posée par M. Georges Gruillot

Simplification de la répartition des dossiers relatifs aux paysages ruraux

Réponse du ministère : Premier ministre

10/06/1993
Pertinence
Question n° 21135 posée par M. Hubert Haenel

Politique d'aménagement rural

Réponse du ministère : Premier ministre

07/05/1992
Pertinence