Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

18 questions

Question n° 24174 posée par M. Joël Billard

Aides à l'installation des professions de santé dans les zones rurales

La question est caduque

03/08/2006
Pertinence
Question n° 02295 posée par M. Jean Louis Masson

Désertification médicale dans les zones rurales

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

25/10/2007
Pertinence
Question n° 11158 posée par M. Jean Louis Masson

Création de maisons de santé

Réponse du Ministère de la santé et des sports

03/12/2009
Pertinence
Question n° 13124 posée par M. Jean Louis Masson

Création de maisons de santé

Réponse du Ministère de la santé et des sports

22/04/2010
Pertinence
Question n° 19301 posée par M. Joël Billard

Désertification médicale dans les zones rurales

La question est caduque

07/07/2011
Pertinence
Question n° 01247 posée par M. Luc Carvounas

Luttre contre la désertification médicale

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

02/08/2012
Pertinence
Question n° 02985 posée par M. Roland Povinelli

Désertification médicale

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

08/11/2012
Pertinence
Question n° 03153 posée par M. Alain Fauconnier

Revendications des aînés ruraux de l'Aveyron sur la désertification médicale

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

22/11/2012
Pertinence
Question n° 03456 posée par M. Jean-Louis Lorrain

Déserts médicaux dans le Haut-Rhin

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

06/12/2012
Pertinence
Question n° 03772 posée par M. Jean-Marc Pastor

Fracture sanitaire et nécessité d'une réforme de l'accès aux soins

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

20/12/2012
Pertinence