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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
7 questions
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Question n° 29068 posée par M. Edouard Le Jeune
Aménagements ruraux: bilan d'étude
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 04364 posée par M. Edouard Le Jeune
Zones à faible densité: abandon du territoire
Réponse du ministère : Premier ministre (Plan)
Pertinence
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Question n° 09019 posée par M. Edouard Le Jeune
Abandon du territoire dans les zones de faible densité: conséquences
Réponse du ministère : Premier ministre (Plan)
Pertinence
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Question n° 17100 posée par M. Edouard Le Jeune
Zones de faible densité: abandon du territoire
Réponse du ministère : Premier ministre (Plan)
Pertinence
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Question n° 02533 posée par M. Edouard Le Jeune
Bretagne : réalisation du 5ème Plan
Réponse du ministère : Commerce et artisanat
Pertinence
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Question n° 18399 posée par M. Edouard Le Jeune
Création d'un Conseil national du monde rural
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 05654 posée par M. Edouard Le Jeune
Modification des seuils de création de pharmacies en zone rurale
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence