Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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439 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

439 questions

Question n° 29068 posée par M. Edouard Le Jeune

Aménagements ruraux: bilan d'étude

Réponse du ministère : Agriculture

15/02/1979
Pertinence
Question n° 29090 posée par M. Charles Ferrant

Développement du Havre: impact sur les communes rurales

Réponse du ministère : Environnement

15/02/1979
Pertinence
Question n° 29249 posée par M. François Prigent

Plans d'aménagement ruraux: conclusions d'une étude

Réponse du ministère : Agriculture

22/02/1979
Pertinence
Question n° 29303 posée par M. Charles Zwickert

Ateliers d'études et de recherches sur la transformation de la société rurale en Alsace: étude de 1977

Réponse du ministère : Environnement

01/03/1979
Pertinence
Question n° 29326 posée par M. Henri Goetschy

Dynamique de l'économie rurale en Alsace

Réponse du ministère : Premier ministre

01/03/1979
Pertinence
Question n° 29394 posée par M. Jean-Pierre Blanc

Savoie: étude concernant l'aménagement touristique de l'espace rural

Réponse du ministère : Environnement

08/03/1979
Pertinence
Question n° 31461 posée par M. Paul Malassagne

Contrats de pays: modifications à apporter

La question est caduque

05/10/1979
Pertinence
Question n° 32082 posée par M. André Rabineau

Aménagement et développement rural: maintien des commerces et services

Réponse du ministère : Commerce et artisanat

29/11/1979
Pertinence
Question n° 32251 posée par M. Maurice Janetti

FIDAR: montant des crédits

La question est caduque

14/12/1979
Pertinence
Question n° 02442 posée par M. Stéphane Bonduel

Contrats de pays: appui du FIDAR

La question est caduque

26/03/1981
Pertinence