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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
19 questions
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Question n° 0008A posée par M. Jean Boyer
Avenir et évaluation des pôles d'excellence rurale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0003A posée par M. Jean Boyer
Avenir et évaluation des pôles d'excellence rurale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0002A posée par M. Didier Guillaume
La ruralité : une chance pour la cohésion et l'avenir des territoires
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 0029A posée par M. Simon Sutour
Avenir des services publics dans les zones rurales
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 0008A posée par M. Jean-Pierre Bel
Présence des services publics dans les territoires et évolution institutionnelle locale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0009A posée par M. Bruno Sido
Couverture du territoire national en téléphonie mobile
Réponse du Ministère délégué à l'industrie
Pertinence
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Question n° 0024A posée par M. Jacques Pelletier
Crédits alloués à l'enseignement primaire en milieu rural
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0008A posée par Mme Hélène Luc
Prochaine rentrée scolaire
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0126A posée par Mme Hélène Luc
Prochaine rentrée scolaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0193A posée par M. Marcel Bony
Conséquences de la politique agricole commune sur les zones défavorisées
La question a été retirée
Pertinence