Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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45 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

45 questions

Question n° 02243 posée par M. Jean Cluzel

Implantation en zones rurales de commerce disposant de moins de 1000 mètres carrés de surface de vente

Réponse du ministère : Commerce et artisanat

07/06/1978
Pertinence
Question n° 29846 posée par M. Charles Zwickert

Politique de la vieillesse dans les zones rurales et urbaines

Réponse du ministère : Santé

11/04/1979
Pertinence
Question n° 01776 posée par M. René Chazelle

Travailleuses familiales rurales: avenir de la profession

Réponse du ministère : Personnes âgées

16/09/1981
Pertinence
Question n° 02393 posée par M. Louis Caiveau

Vieillissement en zone rurale: conséquences

Réponse du ministère : Agriculture

23/10/1981
Pertinence
Question n° 04914 posée par M. Michel Charasse

Clubs du 3ème âge: desserte des zones rurales

Réponse du ministère : Personnes âgées

18/03/1982
Pertinence
Question n° 08131 posée par M. Bernard Legrand

Aide sociale aux retraités: action de la Caisse Régionale

Réponse du ministère : Personnes âgées

09/10/1982
Pertinence
Question n° 08391 posée par M. Rémi Herment

Sauvegarde du commerce en zone rurale

Réponse du ministère : Commerce et artisanat

21/10/1982
Pertinence
Question n° 10449 posée par M. Paul Jargot

Aide à domicile en milieu rural (Rhône-Alpes)

Réponse du ministère : Personnes âgées

03/03/1983
Pertinence
Question n° 10579 posée par M. Roger Boileau

Ressources des personnes âgées en milieu rural (étude)

Réponse du ministère : Agriculture

10/03/1983
Pertinence
Question n° 10841 posée par M. Georges Mouly

Corrèze: installation d'un réseau de téléalarme

Réponse du ministère : Postes

24/03/1983
Pertinence