Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
11 questions
-
Question n° 0799G posée par Mme Vanina Paoli-Gagin
Cyberattaques contre les services de l'État
Réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement
-
Question n° 04563 posée par Mme Laurence Cohen
Assassinat de Dulcie September
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 1961G posée par M. Pierre Ouzoulias
Action de la France pour un contrôle international de l'espionnage numérique de masse
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
-
Question n° 23953 posée par M. Rémi Féraud
Enquête sur l'assassinat de militantes kurdes à Paris
La question est caduque
-
Question n° 23956 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam
Réponse de la France dans l'affaire d'espionnage « Projet Pegasus »
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
-
Question n° 17592 posée par M. Pierre Ouzoulias
Menaces et agressions contre la communauté arménienne de France.
La question est caduque
-
Question n° 0996G posée par Mme Colette Mélot
Bataille de Mossoul
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du développement et de la francophonie
-
Question n° 22994 posée par M. Loïc Hervé
Renforcement du dispositif de sécurité et de défense en Méditerranée
Réponse du Ministère de la défense
-
Question n° 18996 posée par M. Pierre Charon
Refus de prendre en compte des renseignements vitaux donnés par les autorités syriennes
Réponse du Ministère de la défense
-
Question n° 0439G posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam
Coopération internationale en matière de renseignements et mobilisation de la réserve militaire et civile
Réponse du Ministère de l'intérieur