Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
30 questions
-
Question n° 15114 posée par Mme Bernadette Bourzai
Contribution de la France à la lutte contre le sida dans le monde
La question est caduque
-
Question n° 14210 posée par M. André Lardeux
Conséquence de l'interdiction de collecter des médicaments non utilisés faite aux ONG
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé
-
Question n° 09352 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga
Rémunération des médecins faisant fonction d'interne sur les crédits de coopération
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 09002 posée par M. Hervé Maurey
Application de la loi n° 2007-248 du 26 février 2007 portant diverses dispositions d'adaptation au droit communautaire dans le domaine du médicament
Réponse du Ministère de la santé et des sports
-
Question n° 08804 posée par M. Jean-Noël Guérini
Approvisionnement en médicaments des associations humanitaires non gouvernementales
Réponse du Ministère de la santé et des sports
-
Question n° 08392 posée par M. Marc Daunis
Collecte des médicaments à usage humanitaire
Réponse du Ministère de la santé et des sports
-
Question n° 07910 posée par M. Gérard Collomb
Collecte de médicaments inutilisés
Réponse du Ministère de la santé et des sports
-
Question n° 07432 posée par M. Robert Tropeano
Promotion du vin
Réponse du Ministère de la santé et des sports
-
Question n° 07171 posée par M. Yvon Collin
Collecte des médicaments à usage humanitaire
Réponse du Ministère de la santé et des sports
-
Question n° 07069 posée par M. Gilbert Barbier
Application de la loi n° 2007-248 du 26 février 2007 et approvisionnement des associations humanitaires en médicaments
Réponse du Ministère de la santé et des sports