Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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69 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

69 questions

  1. Question n° 24012 posée par Mme Michelle Demessine

    Indemnités versées suite à la guerre du Golfe de 1991

    Réponse du Ministère de la défense

  2. Question n° 1019G posée par M. Jeanny Lorgeoux

    Bataille de Mossoul

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

  3. Question n° 22994 posée par M. Loïc Hervé

    Renforcement du dispositif de sécurité et de défense en Méditerranée

    Réponse du Ministère de la défense

  4. Question n° 22995 posée par M. Loïc Hervé

    Position de la France face à la vague migratoire

    Réponse du Ministère de la défense

  5. Question n° 22283 posée par M. Gaëtan Gorce

    Position de la France par rapport à la disparition d'un opposant tchadien

    Réponse du Ministère de la défense

  6. Question n° 20482 posée par M. Gérard Dériot

    Présence française en Libye

    Réponse du Ministère de la défense

  7. Question n° 19657 posée par Mme Michelle Demessine

    Vote négatif de la France à l'ONU sur le projet de résolution pour le désarmement nucléaire

    Réponse du Ministère de la défense

  8. Question n° 19206 posée par M. Alain Houpert

    Lutte contre le terrorisme

    Réponse du Ministère de la défense

  9. Question n° 18996 posée par M. Pierre Charon

    Refus de prendre en compte des renseignements vitaux donnés par les autorités syriennes

    Réponse du Ministère de la défense

  10. Question n° 16926 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Propagation de l'état terroriste islamique et intervention de l'armée française au Moyen-Orient

    Réponse du Ministère de la défense