Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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158 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

158 questions

  1. Question n° 11343 posée par Mme Anne-Sophie Romagny

    Création d'une aire marine en Arctique et Antarctique

    En attente de réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

  2. Question n° 09889 posée par Mme Anne-Sophie Romagny

    Création d'une aire marine en Arctique et Antarctique

    En attente de réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

  3. Question n° 09598 posée par M. Stéphane Demilly

    Accord issu de la COP 28

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

  4. Question n° 0688G posée par Mme Nicole Bonnefoy

    COP 28

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

  5. Question n° 08892 posée par M. Éric Bocquet

    Lutte contre la déforestation

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité

  6. Question n° 08050 posée par M. Loïc Hervé

    Nuisances de l'activité aéroportuaire de Genève sur le territoire français

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

  7. Question n° 05381 posée par M. Jean-Claude Anglars

    Conséquences de la COP15 biodiversité et liste des subventions néfastes

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

  8. Question n° 03327 posée par M. Yves Détraigne

    Disparition alarmante des animaux vertébrés

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

  9. Question n° 02936 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Approvisionnement en lithium

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

  10. Question n° 02410 posée par M. Jacques Fernique

    Positionnement de la France sur l'exploitation minière des fonds marins

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer