Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

  1. Question n° 0684G posée par M. Robert Laufoaulu

    Sommet France-Océanie

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

  2. Question n° 13012 posée par M. Jean-Étienne Antoinette

    Retard de la mise en service du pont sur l'Oyapock

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  3. Question n° 09601 posée par M. Jean-Étienne Antoinette

    Ratification de la convention n° 169 de l'Organisation internationale du travail relative aux peuples indigènes et tribaux

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

  4. Question n° 0022S posée par M. Georges Patient

    Statut des transfrontaliers entre la France et le Brésil

    Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger

  5. Question n° 00053 posée par M. Christian Cointat

    Accueil en Australie des Français de Nouvelle-Calédonie malades

    Réponse du Ministère des outre-mer

  6. Question n° 1607S posée par M. Georges Patient

    Statut transfrontalier entre la France et le Brésil

    La question est caduque

  7. Question n° 20195 posée par M. Richard Tuheiava

    Validité du traité d'amitié, de commerce et de navigation, entre la France et le roi des Îles Hawaii signé le 29 octobre 1857

    La question est caduque

  8. Question n° 19469 posée par M. Richard Tuheiava

    Implications sécuritaires du réchauffement climatique au Conseil de sécurité de l'ONU

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

  9. Question n° 0560G posée par M. Soibahadine Ibrahim Ramadani

    Relations franco-comoriennes

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

  10. Question n° 15632 posée par M. Christian Cointat

    Siège de la commission du Pacifique Sud

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes