Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

  1. Question n° 15391 posée par M. Christian Gaudin

    Préoccupations de la profession ovine

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  2. Question n° 19978 posée par M. André Lejeune

    Conséquences pour les UPRA du gel des crédits génétiques

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  3. Question n° 26336 posée par M. Georges Mouly

    Revenus des éleveurs d'ovins

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  4. Question n° 01320 posée par M. Michel Doublet

    Situation de la filière ovine en Poitou-Charentes

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  5. Question n° 01755 posée par M. Georges Mouly

    Cours de la viande

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  6. Question n° 16776 posée par M. François Rebsamen

    Inquiétude suite à la délimitation des bassins laitiers

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

  7. Question n° 17630 posée par M. Roland Courteau

    Négociations de prix entre la grande distribution et ses fournisseurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

  8. Question n° 11259 posée par M. André Trillard

    Embargo russe sur la viande porcine européenne

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  9. Question n° 15009 posée par M. Daniel Laurent

    Secteur de l'élevage et des viandes

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  10. Question n° 02748 posée par M. Bernard Bonne

    Signature de l'accord économique et commercial global signé entre l'Union européenne et le Canada et risques pour les élevages bovins

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation