Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
53 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
53 questions
-
Question n° 16616 posée par M. Marcel Vidal
Abolition des quotas d'exportations de textiles chinois
Réponse du Ministère des affaires étrangères
-
Question n° 0520G posée par M. Christian Demuynck
Importations de textile chinois
Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur
-
Question n° 20159 posée par M. Jean-Claude Merceron
Situation des producteurs de pommes français
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
-
Question n° 20528 posée par M. Georges Mouly
Instruments de mesure de l'importation des pommes dans l'Union européenne
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
-
Question n° 21384 posée par M. Jacques Blanc
Conséquences de la suppression des subventions aux exportations agricoles d'ici 2013
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
-
Question n° 23896 posée par Mme Christiane Hummel
Rétablissement des quotas d'importation dans l'activité de faïencerie d'art de la table
Réponse du Ministère délégué à l'industrie
-
Question n° 0735G posée par M. Aymeri de Montesquiou
Exportations françaises
Réponse du Ministère délégué à l'industrie
-
Question n° 25839 posée par M. André Vantomme
Importations de riz américain
La question est caduque
-
Question n° 0778G posée par M. Jackie Pierre
Approvisionnement de gaz à l'étranger
Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur
-
Question n° 08984 posée par M. Alain Fauconnier
Difficultés rencontrées par le roquefort sur le marché australien
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche