Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

Question n° 05886 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

Internat forcé des enfants tibétains par la Chine

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

23/03/2023
Question n° 03611 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

Collecte d'ADN au Tibet

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

03/11/2022
Question n° 18437 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

Programme de travail forcé au Tibet

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

29/10/2020
Question n° 18300 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

Enseignement de la langue arabe à l'école élémentaire en France

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

15/10/2020
Question n° 15985 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

Enseignement de la langue arabe à l'école élémentaire en France

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

14/05/2020
Question n° 10690 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

Situation au Tibet

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

30/05/2019
Question n° 09494 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

Situation au Tibet

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

21/03/2019
Question n° 06877 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

Démantèlement des campements sauvages de migrants

La question est caduque

20/09/2018
Question n° 06879 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

Accueil des migrants du navire « Aquarius »

Réponse du Ministère de l'intérieur

20/09/2018
Question n° 06881 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

Mesures de rétorsion commerciale contre les États-Unis

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

20/09/2018