Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

40 questions

  1. Question n° 08592 posée par M. Hervé Maurey

    Augmentation de la fiscalité du gazole non routier agricole

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

  2. Question n° 07912 posée par M. Hervé Maurey

    Augmentation de la fiscalité du gazole non routier agricole

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

  3. Question n° 04494 posée par Mme Corinne Imbert

    Situation de la conchyliculture

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

  4. Question n° 03431 posée par M. Christian Klinger

    Conséquences de la hausse du gaz et de l'électricité pour les entreprises horticoles

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

  5. Question n° 03030 posée par M. Jean-Yves Roux

    Conséquences de l'augmentation du coût de l'électricité sur la filière arboricole

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

  6. Question n° 02873 posée par M. Laurent Somon

    Flambée des coûts de l'électricité pour les producteurs d'endives

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

  7. Question n° 01993 posée par M. Daniel Laurent

    Taxe sur les éoliennes maritimes et attentes des pêcheurs

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

  8. Question n° 01028 posée par Mme Céline Brulin

    Remboursement de la taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques pour les entreprises de travaux agricoles, forestiers et ruraux

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

  9. Question n° 01208 posée par M. Laurent Burgoa

    Conséquences de la révision tarifaire des contrats de rachat d'électricité photovoltaïque

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

  10. Question n° 27758 posée par M. Alain Duffourg

    Hausse du prix des carburants pour les entreprises agricoles

    La question est caduque