Recherche de questions

Questions avec et sans réponses

19 questions

1. Question n° 21489 posée par Mme Christiane Demontès

   Taxe d'apprentissage

   La question est caduque

   15/12/2011
2. Question n° 21518 posée par M. Jean-Pierre Plancade

   Suppression des crédits de bourses scolaires

   La question est caduque

   15/12/2011
3. Question n° 09350 posée par M. Jean-Pierre Vial

   Calendrier scolaire et économie touristique en montagne

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   02/07/2009
4. Question n° 07858 posée par Mme Jacqueline Chevé

   Défiscalisation des heures complémentaires réalisées par les enseignants en service partagé au sein d'un IUFM

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   12/03/2009
5. Question n° 02234 posée par M. Jacques Mahéas

   Devenir de la médecine scolaire

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   18/10/2007
6. Question n° 01897 posée par M. Roland Ries

   Dotation de l'académie de Strasbourg au titre de la LOLF

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   20/09/2007
7. Question n° 25362 posée par M. Robert Hue

   Conséquences financières pour les universités de l'application de l'article 231 du code général des impôts

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   23/11/2006
8. Question n° 25375 posée par M. Robert Hue

   Situation des universités au regard de la taxe sur les salaires

   La question est caduque

   23/11/2006
9. Question n° 24314 posée par M. Jean-Pierre Michel

   Exonération de taxe d'habitation pour les étudiants de condition modeste

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

   07/09/2006
10. Question n° 23949 posée par M. Bernard Angels

    Perte de pouvoir d'achat des étudiants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    13/07/2006