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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

18 questions

  1. Question n° 04472 posée par M. Arnaud Bazin

    Visites scolaires dans des magasins Apple

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  2. Question n° 02460 posée par M. Claude Nougein

    Temps d'activités périscolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  3. Question n° 23308 posée par M. Roland Courteau

    Augmentation du coût de la vie pour les étudiants

    La question est caduque

  4. Question n° 23202 posée par M. Yves Détraigne

    Contribution des universités au fonds d'insertion pour l'emploi des personnes handicapées dans la fonction publique

    La question est caduque

  5. Question n° 14608 posée par M. Antoine Lefèvre

    Fraudes aux subventions pour les études à l'étranger

    La question est caduque

  6. Question n° 14624 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Statut d'étudiant entrepreneur

    La question est caduque

  7. Question n° 11087 posée par M. Jean-Paul Amoudry

    Révision du calendrier des vacances scolaires pour la période 2014-2017

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  8. Question n° 10859 posée par M. Jacques Mézard

    Calendrier des vacances scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  9. Question n° 10648 posée par M. Pierre Hérisson

    Position tardive des vacances de printemps

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  10. Question n° 10659 posée par M. Raymond Couderc

    Projet de nouveau calendrier scolaire pour la période 2014-2017

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche