Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
72 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
72 questions
-
Question n° 01455 posée par M. Jean Sol
Bouclier tarifaire pour les collectivités territoriales face à la hausse des prix de l'énergie
Réponse du Ministère de la transition énergétique
-
Question n° 20027 posée par M. Jean-Léonce Dupont
Mode de répartition de la taxe sur les éoliennes maritimes
La question est caduque
-
Question n° 19593 posée par Mme Christiane Demontès
Conséquences de la suppression du décret n° 2010-1618 du 23 décembre 2010
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
-
Question n° 18945 posée par M. Jean-Noël Guérini
Financement des commissions locales d'information des installations nucléaires
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
-
Question n° 18950 posée par Mme Dominique Voynet
Fiscalité des éoliennes offshore
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 18816 posée par M. Jean-Marc Pastor
Bonus écologique pour les véhicules fonctionnant au GPL
La question est caduque
-
Question n° 18640 posée par M. François Rebsamen
Nouvelles conditions tarifaires relatives au rachat de l'électricité photovoltaïque
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
-
Question n° 18514 posée par M. Marcel Rainaud
Conséquences de la suppression du bonus écologique pour les motorisations GPL
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
-
Question n° 18515 posée par M. Marcel Rainaud
Quelle suite après la suppression du bonus écologique pour les motorisations GPL ?
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
-
Question n° 18429 posée par M. Paul Raoult
Tarifs d'achat de l'électricité issue du biogaz
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.