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Questions avec et sans réponses

8 questions

1. Question n° 08745 posée par M. Jacques Gillot

   Rapport de la commission sur l'organisation des marchés de l'électricité

   La question est caduque

   14/05/2009
2. Question n° 0126C posée par M. Serge Larcher

   L'avenir de la filière photovoltaïque

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

   15/12/2010
3. Question n° 1405S posée par M. Jean-Étienne Antoinette

   Taxe additionnelle à la taxe spéciale de consommation prévue à l'article 266 quater A du code des douanes

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale

   29/09/2011
4. Question n° 08023 posée par M. Alain Anziani

   Dispositif de défiscalisation des investissements photovoltaïques dans les départements d'Outre-mer

   Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

   12/09/2013
5. Question n° 08509 posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx

   Problématique des investisseurs dans le secteur de l'énergie photovoltaïque sur le territoire de l'île de La Réunion

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   10/10/2013
6. Question n° 0644S posée par M. Robert Laufoaulu

   Enjeux maritimes et développement de l'économie maritime à Wallis et Futuna

   Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

   28/11/2013
7. Question n° 19254 posée par M. Antoine Karam

   Prix de ventes des carburants en Guyane

   Réponse du Ministère des outre-mer

   10/12/2015
8. Question n° 20503 posée par M. Nuihau Laurey

   Extension de la CSPE aux collectivités du Pacifique

   Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

   10/03/2016