Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

62 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

62 questions

  1. Question n° 19148 posée par M. Jean Louis Masson

    Lutte contre la pollution par les véhicules tout terrain

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

  2. Question n° 19486 posée par M. Guy Fischer

    Développement du biocarburant huile végétale pure (HVP)

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  3. Question n° 22227 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Conditions d'application du crédit d'impôt pour l'équipement des véhicules essence en GPL

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

  4. Question n° 24453 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

    Élargissement de l'assiette de la taxe sur les déchets ménagers

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

  5. Question n° 25565 posée par M. Jean-Claude Merceron

    Préoccupations de l'Association française des industries de la détergence, de l'entretien et des produits d'hygiène industrielle

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

  6. Question n° 25649 posée par Mme Catherine Troendlé

    Entrée en vigueur de la modification des taux de la TGAP

    La question est caduque

  7. Question n° 27145 posée par M. Jean Louis Masson

    Vignette automobile indexée sur les émissions de gaz carbonique

    La question est caduque

  8. Question n° 01493 posée par Mme Catherine Troendlé

    Entrée en vigueur de la modification des taux de la TGAP

    Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique

  9. Question n° 01691 posée par M. Jean Louis Masson

    Nuisances créées par les éoliennes

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi

  10. Question n° 05817 posée par M. Jean Louis Masson

    Exonération de la redevance pour pollution de l'eau

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire