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36 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
36 questions
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Question n° 11066 posée par M. Hervé Maurey
Stratégie française en matière de développement des technologies d'intelligence artificielle au regard des enjeux climatiques
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de l'énergie
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Question n° 03355 posée par M. Hervé Maurey
Prise en charge des dégâts liés à des vents violents
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
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Question n° 28312 posée par M. Hervé Maurey
Label « Greenfin » et énergie nucléaire
La question est caduque
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Question n° 27590 posée par M. Hervé Maurey
Label « Greenfin » et énergie nucléaire
La question est caduque
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Question n° 24294 posée par M. Hervé Maurey
Prise en compte de l'implantation d'éoliennes dans le calcul de la taxe foncière acquittée
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics
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Question n° 23425 posée par M. Hervé Maurey
Prise en compte de l'implantation d'éoliennes dans le calcul de la taxe foncière acquittée
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics
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Question n° 23456 posée par M. Hervé Maurey
Prise en charge des dépôts sauvages par les éco-organismes
Réponse du Ministère de la transition écologique
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Question n° 22097 posée par M. Hervé Maurey
Mode de calcul de l'empreinte carbone du bâtiment
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement
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Question n° 20241 posée par M. Hervé Maurey
Mode de calcul de l'empreinte carbone du bâtiment
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement
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Question n° 18294 posée par M. Hervé Maurey
Pertes de récoltes liées aux corbeaux et aux corneilles
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation