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Questions avec et sans réponses

6 questions

1. Question n° 21619 posée par M. Michel Boutant

   Délais de paiement pour les producteurs de cognac

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   22/12/2011
2. Question n° 20308 posée par M. Michel Boutant

   Augmentation des taxes sur le cognac

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   06/10/2011
3. Question n° 19364 posée par M. Michel Boutant

   Délais de paiement pour les producteurs de cognac

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   07/07/2011
4. Question n° 18395 posée par M. Michel Boutant

   Menaces sur la reconnaissance du cheval comme produit agricole

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   05/05/2011
5. Question n° 14974 posée par M. Michel Boutant

   Prix du lait et conséquences pour les producteurs

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   09/09/2010
6. Question n° 07913 posée par M. Michel Boutant

   Fiscalité des éleveurs ovins

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   19/03/2009