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Questions avec et sans réponses

12 questions

1. Question n° 2137G posée par M. Pierre Cuypers

   Hausse du prix de l'azote

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   18/11/2021
2. Question n° 1939G posée par Mme Anne-Catherine Loisier

   Augmentation des contributions des communes forestières à l'office national des forêts

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   01/07/2021
3. Question n° 1615G posée par M. Franck Montaugé

   Accompagnement du secteur viticole touché par les sanctions commerciales américaines

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

   21/01/2021
4. Question n° 1150G posée par M. Jérôme Durain

   Surtaxe américaine sur les vins français

   Réponse du Ministère de l'économie et des finances

   30/01/2020
5. Question n° 0900G posée par M. Michel Raison

   Agriculture

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   19/07/2019
6. Question n° 0863G posée par M. Laurent Duplomb

   Avenir de l'agriculture française

   Réponse du Premier ministre - Relations avec le Parlement

   26/06/2019
7. Question n° 0529G posée par Mme Claudine Kauffmann

   Information sur les modes d'abattage des animaux

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   31/10/2018
8. Question n° 0353G posée par M. Daniel Laurent

   Grêle et fiscalité agricole

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

   30/05/2018
9. Question n° 0233G posée par M. Daniel Laurent

   Fiscalité agricole

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre de l'économie et des finances

   21/02/2018
10. Question n° 0896G posée par M. Christian Favier

    Mesures d'urgence suite aux inondations

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    10/06/2016