Recherche de questions

Questions avec et sans réponses

57 questions

1. Question n° 19336 posée par M. Michel Teston

   Difficultés de la filière ovine

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   15/09/2005
2. Question n° 20464 posée par M. Michel Moreigne

   Montant et calendrier de versement de la PMTVA - primes animales

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   17/11/2005
3. Question n° 20924 posée par M. Jean-Pierre Vial

   Prise en compte de la PHAE dans le prochain plan de développement rural

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   22/12/2005
4. Question n° 21878 posée par Mme Odette Herviaux

   Propriétaires de terrains agricoles à des fins non lucratives

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   02/03/2006
5. Question n° 22264 posée par M. Thierry Repentin

   Situation des races d'élevage à faible effectif

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   16/03/2006
6. Question n° 23222 posée par M. Alain Fouché

   Maintien des financements de l'Office de l'élevage à la filière ovine

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   18/05/2006
7. Question n° 23376 posée par M. Paul Raoult

   Hausse de la taxe d'abattage

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   01/06/2006
8. Question n° 23624 posée par M. Yves Krattinger

   Hausse de la taxe d'abattage

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   22/06/2006
9. Question n° 23629 posée par M. René Beaumont

   Évolution du coût du service public de l'équarrissage

   La question est caduque

   22/06/2006
10. Question n° 25931 posée par M. René Beaumont

    Évolution du coût du service public de l'équarrissage

    La question est caduque

    11/01/2007