Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

35 questions

  1. Question n° 0178G posée par Mme Colette Mélot

    Effets de la crise sur l'agriculture

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  2. Question n° 0321G posée par Mme Françoise Férat

    Calcul des marges par l'Observatoire des prix et des marges

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

  3. Question n° 0327G posée par M. Jean-Claude Carle

    Calcul des marges par l'Observatoire des prix et des marges

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

  4. Question n° 0488G posée par M. Jean Desessard

    Spéculation sur la faim

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des finances et des comptes publics, chargé du budget

  5. Question n° 0896G posée par M. Christian Favier

    Mesures d'urgence suite aux inondations

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  6. Question n° 0897G posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Mesures suite aux inondations

    Réponse du Premier ministre

  7. Question n° 0898G posée par Mme Jacqueline Gourault

    Aides financières suite aux inondations

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  8. Question n° 0904G posée par Mme Anne Chain-Larché

    Situation du secteur agricole suite aux inondations

    Réponse du Premier ministre

  9. Question n° 0939G posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Taux de TVA réduit dans la filière équestre

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  10. Question n° 0980G posée par M. Joël Labbé

    Présence de pesticides dans l'alimentation

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé