Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

  1. Question n° 12039 posée par M. Jackie Pierre

    Baisse envisagée du budget des chambres d'agriculture

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  2. Question n° 12041 posée par M. Roland Courteau

    Craintes sur les ressources des chambres d'agriculture

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  3. Question n° 12715 posée par M. Roland Courteau

    Craintes persistantes sur les ressources des chambres d'agriculture

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  4. Question n° 14235 posée par Mme Véronique Guillotin

    Réaffectation d'une partie des fonds du compte d'affectation spéciale de développement agricole et rural

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  5. Question n° 14252 posée par Mme Marie-Pierre Richer

    Maintenir l'effort de recherche et développement agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  6. Question n° 14319 posée par M. Yves Détraigne

    Réaffectation d'une partie des fonds du compte d'affectation spéciale pour le développement agricole et rural

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  7. Question n° 14552 posée par M. Olivier Jacquin

    Réorientation d'une partie du compte d'affectation spécial pour le développement agricole et rural

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  8. Question n° 18477 posée par M. Daniel Laurent

    Baisse des crédits des instituts techniques agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  9. Question n° 18572 posée par M. Yves Bouloux

    Baisse des budgets du compte d'affectation spéciale pour le développement agricole et rural

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  10. Question n° 18573 posée par M. Serge Babary

    Baisse des crédits du compte d'affectation spéciale pour le développement agricole et rural

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation