Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

6 questions

  1. Question n° 03187 posée par Mme Florence Blatrix Contat

    Prix de l'électricité et résidences sociales

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

  2. Question n° 02114 posée par Mme Angèle Préville

    Revalorisation des retraites agricoles les plus faibles et retraite d'élu

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics

  3. Question n° 20765 posée par M. Éric Gold

    Soutien des communes touristiques dans le contexte de crise sanitaire

    La question est caduque

  4. Question n° 17128 posée par Mme Martine Berthet

    Classement en communes touristiques des communes dépourvues d'une pharmacie

    La question est caduque

  5. Question n° 16759 posée par M. Éric Gold

    Soutien des communes touristiques dans le contexte de crise sanitaire

    La question est caduque

  6. Question n° 12650 posée par Mme Martine Berthet

    Classement en communes touristiques des communes dépourvues d'une pharmacie

    La question est caduque