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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
11 questions
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Question n° 22489 posée par M. Marcel Rainaud
Comareg-Hebdoprint, ne pas les oublier
La question est caduque
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Question n° 22243 posée par M. Dominique Bailly
Conséquences de la liquidation de l'entreprise Comareg-Hebdoprint
La question est caduque
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Question n° 20873 posée par Mme Odette Duriez
Maisons de l'emploi
La question est caduque
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Question n° 11193 posée par M. Daniel Laurent
Refus d'affiliation au centre de remboursement du chèque emploi service universel pour les garderies périscolaires non affiliées jeunesse et sports
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
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Question n° 10091 posée par M. Michel Charasse
Règles applicables aux "CESU pouvoir d'achat"
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
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Question n° 09413 posée par Mme Patricia Schillinger
Objectifs de résultat pour les ateliers chantiers d'insertion
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
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Question n° 0263G posée par M. Jean-Pierre Godefroy
Chiffres de l'emploi et plan de relance
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
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Question n° 06363 posée par M. Marcel Rainaud
Avenir des ateliers et des chantiers d'insertion
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
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Question n° 05123 posée par M. Ivan Renar
Difficultés des ateliers et chantiers d'insertion
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
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Question n° 0233S posée par M. Bernard Cazeau
Conséquences de la diminution des crédits affectés aux contrats aidés du secteur non marchand
Réponse du Secrétariat d'État aux transports