Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
56 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
56 questions
-
Question n° 27818 posée par M. Pascal Allizard
Conséquences de la fin du réseau cuivre
La question est caduque
-
Question n° 26645 posée par Mme Else Joseph
Informations trompeuses sur internet relatives au statut de micro-entrepreneur
La question est caduque
-
Question n° 24531 posée par Mme Céline Brulin
Encadrement de la vente d'animaux sur internet
La question est caduque
-
Question n° 20629 posée par M. Bruno Rojouan
Pénalité économique voire exclusion bancaire liées à la digitalisation
Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques
-
Question n° 20246 posée par M. Pascal Allizard
Multiplication des cyberattaques dans le contexte de crise sanitaire
La question est caduque
-
Question n° 20258 posée par M. Stéphane Le Rudulier
Transformation numérique de la commande publique
Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques
-
Question n° 19797 posée par Mme Nathalie Goulet
Coût de l'accord entre la banque publique d'investissement et Amazon
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
-
Question n° 19582 posée par M. Henri Cabanel
Dématérialisation de la procédure fiscale des droits d'enregistrement
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics
-
Question n° 17976 posée par M. Rachid Temal
Loyauté des plateformes
La question est caduque
-
Question n° 17295 posée par M. Pascal Allizard
Stockage de données financières des entreprises par Amazon
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance