Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

20 questions

Question n° 22238 posée par M. Michel Savin

Mise en place du pass'sport

La question est caduque

15/04/2021
Question n° 22239 posée par M. Michel Savin

Mise en place d'un fonds de compensation billetterie pour 2021

La question est caduque

15/04/2021
Question n° 21648 posée par M. Michel Savin

Encadrement de la profession d'agent sportif

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

18/03/2021
Question n° 19978 posée par M. Yves Détraigne

Sauver le sport amateur

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

14/01/2021
Question n° 19810 posée par M. Michel Savin

Encadrement de la profession d'agent sportif

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

24/12/2020
Question n° 19171 posée par M. Laurent Lafon

Associations de sport amateur bénéficiaires de la taxe prélevée sur les cessions de droits de diffusion télévisuelle

La question est caduque

26/11/2020
Question n° 18872 posée par M. Michel Bonnus

Situation économique des clubs de fitness

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

12/11/2020
Question n° 16089 posée par M. Didier Rambaud

Situation des clubs de rugby professionnels

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

14/05/2020
Question n° 12397 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

Budget des jeux olympiques de 2024

Réponse du Ministère des sports

26/09/2019
Question n° 11573 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

Budget des jeux olympiques de 2024

Réponse du Ministère des sports

18/07/2019