Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
24 questions
-
Question n° 05162 posée par M. Pascal Savoldelli
Remboursement des titres de transports par les employeurs publics
Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques
-
Question n° 03677 posée par M. Dany Wattebled
Indemnisation kilométrique des assistants familiaux
Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques
-
Question n° 27637 posée par Mme Françoise Dumont
Conséquences pour les chefs d'entreprises des hausses des prix de l'énergie et du carburant
La question est caduque
-
Question n° 1649S posée par Mme Marie-Arlette Carlotti
Fermeture de bases aériennes de la compagnie Air France en province
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé de l'économie sociale, solidaire et responsable
-
Question n° 20038 posée par M. Jean Louis Masson
Réduction sur les péages autoroutiers pour les salariés
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
-
Question n° 19698 posée par Mme Laurence Garnier
Évolution du décret « titre mobilité » pour le télétravail en tiers-lieux
La question est caduque
-
Question n° 19497 posée par M. Laurent Somon
Aéronautique
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
-
Question n° 18089 posée par M. Patrick Kanner
Plan social d'Air France Hop
La question est caduque
-
Question n° 18157 posée par M. Jean Louis Masson
Réduction sur les péages autoroutiers pour les salariés
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
-
Question n° 16906 posée par M. Fabien Gay
Annonce par Air France KLM de 8 000 à 10 000 suppressions d'emplois
La question est caduque