Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

  1. Question n° 15501 posée par M. Jean-Pierre Michel

    Avenir des contrats d'accompagnement dans l'emploi et des contrats uniques d'insertion

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

  2. Question n° 14674 posée par Mme Évelyne Didier

    Ateliers et chantiers d'insertion

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

  3. Question n° 10289 posée par M. Robert Tropeano

    Suppression d'emplois à Béziers

    La question est caduque

  4. Question n° 09680 posée par Mme Françoise Henneron

    Suppression de la cotisation accident du travail pour les contrats aidés

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

  5. Question n° 09413 posée par Mme Patricia Schillinger

    Objectifs de résultat pour les ateliers chantiers d'insertion

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

  6. Question n° 05168 posée par Mme Françoise Henneron

    Suppression de la cotisation accident du travail pour les contrats aidés

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

  7. Question n° 05110 posée par Mme Évelyne Didier

    Contrats aidés

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

  8. Question n° 04949 posée par M. Guy Fischer

    Difficultés des associations du secteur de l'insertion par l'activité économique

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

  9. Question n° 0233S posée par M. Bernard Cazeau

    Conséquences de la diminution des crédits affectés aux contrats aidés du secteur non marchand

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

  10. Question n° 03919 posée par Mme Michèle André

    Conséquences pour les contrats aidés de la suppression de l'exonération des cotisations patronales accident du travail et maladie professionnelle

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi