Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

5 questions

  1. Question n° 14301 posée par Mme Christiane Demontès

    Fermeture de trois sites Lejaby

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

  2. Question n° 13432 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent

    Délocalisation de l'entreprise Lejaby

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

  3. Question n° 12967 posée par M. Rachel Mazuir

    Délocalisation de Lejaby : fermeture de deux sites dans l'Ain

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

  4. Question n° 0428G posée par M. Serge Dassault

    Relocalisations industrielles

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie

  5. Question n° 26391 posée par Mme Sandrine Hurel

    Avenir des salariés de la verrerie Saint-Gobain Desjonquères de Mers-les-Bains

    La question est caduque