Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

Question n° 0749G posée par M. Alain Fouché

Agences de notation

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

16/12/2011
Question n° 0733G posée par M. Jean-Yves Leconte

Économie et Europe

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

02/12/2011
Question n° 0703G posée par M. Jean Bizet

Suites du sommet européen

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

28/10/2011
Question n° 0483G posée par M. Joël Bourdin

Crise financière et gouvernance de l'euro

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

21/05/2010
Question n° 0484G posée par Mme Françoise Laborde

Crise de l'euro

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

21/05/2010
Question n° 0474G posée par M. Philippe Marini

Crise grecque

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

07/05/2010
Question n° 0155G posée par M. Marcel Deneux

Statut des coopératives européennes

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

27/06/2008
Question n° 0135G posée par M. Henri de Richemont

TVA sur le pétrole

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

30/05/2008
Question n° 0039G posée par M. Marc Laménie

Taux réduit de TVA dans le secteur de la restauration

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi

16/11/2007
Question n° 0754G posée par M. Bernard Murat

Conséquences de l'euro fort

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

01/12/2006