Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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95 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

95 questions

  1. Question n° 27632 posée par M. Guillaume Gontard

    Crise de l'agriculture française suite à la guerre en Ukraine

    La question est caduque

  2. Question n° 27564 posée par M. Yves Détraigne

    Lutte contre la grippe aviaire

    La question est caduque

  3. Question n° 27277 posée par Mme Cécile Cukierman

    Impact de la hausse du gazole non routier sur les agriculteurs

    La question est caduque

  4. Question n° 27152 posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

    Situation des producteurs d'endive

    La question est caduque

  5. Question n° 2298G posée par M. Jean Bacci

    Négociations commerciales dans le secteur de l'agro-alimentaire

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  6. Question n° 2112S posée par M. Rémi Cardon

    Utilisation des canons anti-grêle

    La question est caduque

  7. Question n° 26229 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Hausse des charges pour les exploitants agricoles

    La question est caduque

  8. Question n° 26233 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Définition de l'agriculteur actif

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  9. Question n° 2224G posée par Mme Vanina Paoli-Gagin

    Avenir de la filière CBD en France

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

  10. Question n° 25519 posée par Mme Frédérique Espagnac

    Mesures de lutte contre la spéculation foncière agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation