Recherche de questions

Questions avec et sans réponses

16 questions

1. Question n° 15443 posée par M. Jacques Bigot

   Commande de tests sérologiques

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   23/04/2020
2. Question n° 1239G posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

   Stratégie industrielle en matière de matériel médical et de médicaments

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

   02/04/2020
3. Question n° 12610 posée par M. Martial Bourquin

   Contrôle des installations classées pour la protection de l'environnement

   Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

   17/10/2019
4. Question n° 0852G posée par M. Pierre Cuypers

   Fermeture des raffineries de sucre

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   21/06/2019
5. Question n° 05696 posée par M. Joël Bigot

   Avenir de la taxe pour frais de chambre de commerce et d'industrie

   Réponse du Ministère de l'économie et des finances

   21/06/2018
6. Question n° 0051G posée par M. Pierre Laurent

   Alstom

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

   11/10/2017
7. Question n° 09034 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

   Inquiétude sur le sort de l'industrie automobile européenne dans le cadre de l'accord entre l'Union européenne et le Canada

   La question est caduque

   07/11/2013
8. Question n° 05433 posée par M. Vincent Capo-Canellas

   Soutien de l'État au projet X6 d'Eurocopter

   Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

   21/03/2013
9. Question n° 0001G posée par M. Claude Jeannerot

   Situation de l'emploi

   Réponse du Ministère du redressement productif

   13/07/2012
10. Question n° 0725G posée par Mme Éliane Assassi

    Crise économique

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    25/11/2011