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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

  1. Question n° 24917 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Règles encadrant la production de médicaments génériques

    La question est caduque

  2. Question n° 02559 posée par M. Philippe Mouiller

    Régime des indemnités versées aux victimes ou ayants droit de la dépakine

    La question est caduque

  3. Question n° 07061 posée par Mme Françoise Laborde

    Règlementation de la vente des médicaments sans ordonnance

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  4. Question n° 10117 posée par M. Édouard Courtial

    Taux de taxe sur la valeur ajoutée applicable aux médicaments déremboursés

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

  5. Question n° 0807G posée par M. Jean-François Rapin

    Pénurie de cortisone

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

  6. Question n° 15176 posée par Mme Christine Herzog

    Approvisionnement des médicaments Approvisionnement de médicaments nécessaires au traitement du Covid-19

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  7. Question n° 16667 posée par Mme Michelle Gréaume

    L'avenir de la recherche sur les biotechnologies en France et plus particulièrement sur les médicaments dérivés du sang

    La question est caduque

  8. Question n° 17930 posée par M. Éric Gold

    Pénurie de médicaments et plan de relance

    La question est caduque

  9. Question n° 20762 posée par M. Éric Gold

    Pénurie de médicaments et plan de relance

    La question est caduque

  10. Question n° 21510 posée par Mme Corinne Imbert

    Avenir de la filière plasma

    La question est caduque