Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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79 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

79 questions

  1. Question n° 00567 posée par M. Christian Cambon

    Conséquences négatives du projet de fermeture des voies sur berges pour l'activité économique en Île-de-France

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  2. Question n° 01255 posée par M. Michel Doublet

    Transports routiers et mise en oeuvre de la taxe poids lourds

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

  3. Question n° 01262 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Inquiétudes des entreprises de transport routier

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

  4. Question n° 01509 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Mesures d'accompagnement de l'entrée en vigueur de l'écotaxe poids lourds

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

  5. Question n° 01851 posée par M. Michel Boutant

    Mise en place de la taxe poids lourds

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

  6. Question n° 01911 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Compétitivité des transports routiers

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

  7. Question n° 02007 posée par M. Yves Krattinger

    Inquiétude des professionnels du transports routiers sur la mise en oeuvre de la taxe poids lourds

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

  8. Question n° 02058 posée par Mme Odette Duriez

    Viabilité économique de l'exploitation du terminal à conteneurs du port fluvial de Béthune-Beuvry

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  9. Question n° 03483 posée par M. Jean Louis Masson

    Paiement du prix de parcelles communales cédées à RFF

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

  10. Question n° 03925 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Écotaxe poids-lourds

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche