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93 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

93 questions

  1. Question n° 26821 posée par Mme Patricia Schillinger

    Aménagement du Rhin en faveur du transport fluvial

    La question est caduque

  2. Question n° 26855 posée par M. Jean-François Le Grand

    Création des communautés aéroportuaires

    La question est caduque

  3. Question n° 26746 posée par Mme Patricia Schillinger

    Subvention accordée à un centre de vacances

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

  4. Question n° 26639 posée par M. Charles Gautier

    Plan de gêne sonore de l'aéroport Nantes-Atlantique

    La question est caduque

  5. Question n° 26306 posée par M. Xavier Pintat

    Érosion marine : indemnisation

    La question est caduque

  6. Question n° 26317 posée par M. Gilbert Barbier

    Versement de subventions à une association

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

  7. Question n° 26377 posée par M. Jean Louis Masson

    Taxation des poids lourds par l'euro-vignette

    La question est caduque

  8. Question n° 24882 posée par M. Christian Cointat

    Utilisation de cartes de paiement sans puce dans les distributeurs des aéroports parisiens

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

  9. Question n° 24766 posée par M. Robert Tropeano

    Lutte contre la dépendance au pétrole

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

  10. Question n° 24556 posée par M. Joël Bourdin

    Taxe locale d'équipement

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer