Recherche de questions

Questions avec et sans réponses

35 questions

1. Question n° 03682 posée par M. Paul Blanc

   Accès à la taxe d'apprentissage des centres de réadaptation professionnelle et écoles de reconversion professionnelle

   La question est caduque

   13/03/2008
2. Question n° 23121 posée par M. Michel Vaspart

   Financement des structures d'insertion

   La question est caduque

   08/09/2016
3. Question n° 03930 posée par M. Michel Boutant

   Concurrence dysfonctionnelle dans le champ de la formation professionnelle

   Réponse du Ministère du travail

   22/03/2018
4. Question n° 07354 posée par M. Jean-François Longeot

   Formation professionnelle

   Réponse du Ministère du travail

   25/10/2018
5. Question n° 07719 posée par Mme Élisabeth Lamure

   Futur financement des formations luttant contre l'analphabétisme et l'illettrisme

   Réponse du Ministère du travail

   15/11/2018
6. Question n° 09430 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

   Fin de la formation professionnelle pour les centres équestres

   Réponse du Ministère du travail

   14/03/2019
7. Question n° 09433 posée par M. Serge Babary

   Formations techniques proposées dans le secteur équestre

   Réponse du Ministère du travail

   14/03/2019
8. Question n° 09512 posée par M. Yves Détraigne

   Situation financière inquiétante du fonds d'assurance formation des chefs d'entreprise artisanale

   Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

   21/03/2019
9. Question n° 09550 posée par M. Jacques-Bernard Magner

   Collecte de la contribution à la formation professionnelle des artisans

   Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

   21/03/2019
10. Question n° 09553 posée par Mme Vivette Lopez

    Fonds d'assurance de formation des chefs d'entreprise artisanale

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    21/03/2019