Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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65 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

65 questions

  1. Question n° 24802 posée par Mme Agnès Canayer

    Taxe d'apprentissage

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

  2. Question n° 23368 posée par M. Stéphane Piednoir

    Avenir des centres de formation d'apprentis du bâtiment

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

  3. Question n° 23152 posée par M. Alain Houpert

    Centres de formation d'apprentis et réforme de la taxe d'apprentissage

    La question est caduque

  4. Question n° 23055 posée par Mme Agnès Canayer

    Taxe d'apprentissage

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

  5. Question n° 21724 posée par M. Yves Détraigne

    Prorogation du dispositif de soutien à l'emploi des jeunes et à l'apprentissage à tous

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

  6. Question n° 20245 posée par M. Bruno Belin

    Versement de l'aide unique à l'apprentissage aux entreprises de la Vienne

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

  7. Question n° 20285 posée par M. Yves Bouloux

    Retards de versement de l'aide unique à l'apprentissage dans le département de la Vienne

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

  8. Question n° 18733 posée par M. Jean-François Husson

    Attribution de la prime d'apprentissage aux services publics industriels et commerciaux

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

  9. Question n° 17217 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Effets du confinement sur la filière de l'apprentissage

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  10. Question n° 17062 posée par M. Claude Kern

    Dispositif d'aide à l'embauche d'apprentis

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion