Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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61 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

61 questions

  1. Question n° 1358G posée par M. Julien Bargeton

    Pacte générationnel

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

  2. Question n° 1359G posée par Mme Nathalie Delattre

    Emploi des jeunes

    Réponse du Ministère du travail

  3. Question n° 1360G posée par Mme Michelle Gréaume

    Politique de l'emploi face à l'explosion du chômage

    Réponse du Ministère du travail

  4. Question n° 1364G posée par Mme Évelyne Perrot

    Emploi des jeunes et valorisation de l'artisanat

    Réponse du Ministère du travail

  5. Question n° 1174G posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Situation de Renault et menaces de fermeture de sites

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

  6. Question n° 1179G posée par M. Frédéric Marchand

    Conséquences du rachat de Bombardier par Alstom et incidences sur l'emploi

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

  7. Question n° 1124G posée par M. Julien Bargeton

    Attractivité de la France

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

  8. Question n° 0917G posée par M. Bernard Bonne

    Suppression des exonérations sur les services à la personne pour les seniors

    Réponse du Ministère du travail

  9. Question n° 0910G posée par M. Pierre Ouzoulias

    Fermeture des magasins Conforama

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

  10. Question n° 0911G posée par M. Patrice Joly

    Situation de l'entreprise Vallourec

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances