Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
39 questions
-
Question n° 2328G posée par M. Thierry Cozic
Recapitalisation d'EDF
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé de l'économie sociale, solidaire et responsable
-
Question n° 1430S posée par M. Jean-Yves Roux
Conséquences de la restructuration d'EDF Hydro Méditerranée sur le site de Sainte-Tulle
Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques
-
Question n° 1431S posée par M. Jean-Claude Anglars
Projet Hercule et avenir des concessions du Lot et de la Truyère
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité
-
Question n° 1567G posée par M. Sebastien Pla
EDF et projet Hercule
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité
-
Question n° 17375 posée par M. Fabien Gay
Nouvelle augmentation des tarifs réglementés de l'électricité pour le mois d'août 2020
Réponse du Ministère de la transition écologique
-
Question n° 0865G posée par Mme Angèle Préville
Privatisation de barrages hydrauliques
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
-
Question n° 00228 posée par M. Jean-Louis Tourenne
Relevés des compteurs et sur-facturation
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
-
Question n° 25843 posée par M. Jean-Louis Tourenne
Relevés des compteurs et sur-facturation
La question est caduque
-
Question n° 1021G posée par Mme Catherine Procaccia
Contrôle des comptes des comités d'entreprise d'EdF et de GdF
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé de l'industrie
-
Question n° 22543 posée par M. Daniel Chasseing
Particuliers en difficulté auprès d'Électricité de France
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat