Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

27 questions

  1. Question n° 24513 posée par Mme Christine Herzog

    Communes privées de prorogations de contrats d'insertion des publics de plus de 26 ans par les agences de Pôle emploi

    La question est caduque

  2. Question n° 24514 posée par Mme Christine Herzog

    Collectivités privées de contrats d'insertion et de prorogations

    La question est caduque

  3. Question n° 22011 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Situation des missions locales

    La question est caduque

  4. Question n° 20773 posée par Mme Françoise Férat

    Simplification administrative pour les documents salariaux des « extras » de la restauration

    La question est caduque

  5. Question n° 14384 posée par M. Éric Gold

    Avenir du site de MSD-Chibret à Riom

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

  6. Question n° 13104 posée par M. Rachid Temal

    Emplois industriels menacés dans le Haut Val-d'Oise

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

  7. Question n° 12298 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

    Suppression d'emplois par General Electric à Belfort

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

  8. Question n° 08999 posée par M. François Grosdidier

    Fermeture de l'usine Neuhauser de Folschviller

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

  9. Question n° 25526 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Aides à l'emploi des jeunes

    La question est caduque

  10. Question n° 19924 posée par M. Daniel Laurent

    Baisse de l'emploi dans le secteur de l'aide à la personne

    La question est caduque